Version du 3me Mai 2010

Préambule

Les règles du marché de la communauté d’échange AcrossLETS (dénommé ci-après « communauté d’échange ») règlent les activités d’échange et les modalités de compensation dans la communauté d’échange AcrossLETS. Les règles du marché s’appliquent aux utilisateurs enregistrés chez le Service Obelio eLETS (dénommé ci-après « participant d’échange »), à l’administrateur de la communauté d’échange et au producteur du logiciel sur lequel est basé le Service Obelio eLETS.

Lutz Jaitner, Am Süßbach 12, D-85399 Hallbergmoos administre et s’occupe de la communauté d’échange. Lutz Jaitner se réserve l’option de transférer l’assistance et l’administration de la communauté d’échange à un autre gestionnaire (comme par exemple une association) ou bien à plusieurs gestionnaires régionaux.

Une part des règles du marché est pilotée et exécutée par le logiciel. C’est Lutz Jaitner qui, en tant que producteur du logiciel pour le Service Obelio eLETS, est et restera responsable pour la définition et la mise en œuvre correcte de la technique du software des règles du marché, même au cas que le soin de la communauté d’échange sera transféré à un autre gestionnaire.

La communauté d’échange, le but

Les utilisateurs enregistrés chez le Service Obelio eLETS sont automatiquement participants dans la communauté d’échange. Ils tiennent un compte de compensation dans la communauté d’échange qui peut être utilisé pour des activités d’échange.

L’utilisation de ce compte est facultative. Pour des participants d’échange qui n’utilisent pas leur compte et tous les autres possibilités de la communauté d’échange n’en résultent nulle obligation.

Le but de la communauté d’échange consiste entre autres à mettre à disposition une plateforme intercommunale pour des annonces et de l’échange transrégional (p.ex. des possibilités d’hébergement dans des villes étrangères) aux utilisateurs. Ceci se reflète aussi dans le nom « AcrossLETS » (de l’anglais : « across » : à travers), donc à travers les bornes des communautés d’échange locales.

La communauté d’échange poursuit en outre le but d’implémenter de modèle les règles du marché esquissées et par ceci de collectionner des expériences pratiques. Ces règles du marché sont mises à disposition comme fonctions de programme d’Obelio de tous les systèmes d’échange aussi pour leurs circuits locaux des unités de compensation, afin

• d’empêcher la multiplication non voulue et incontrôlée des unités de compensation (inflation à cause des participants retirant avec des montants déficitaires)
• d’empêcher le stockage des unités de compensation
• d’implémenter des modèles basés sur LETS pour la sécurisation de la vieillesse
• de rendre LETS plus révisable pour les participants, en particulier concernant la quantité des unités de compensation en circulation
• d’établir des mécanismes simples (comptes de commerce extérieur) pour l’échange suprarégional sans que de perdre le contrôle régional sur la stabilité du LETS.

Annonces, durée de validité

Les participants peuvent passer des annonces en ligne et regarder en ligne. La durée de validité standard des annonces s’étend pour 24 mois. Les participants peuvent fixer une date de validité de durée des annonces plus courte ou bien la prolonger après quelque temps.

Unité de compensation, structure des prix

Les comptes de compensation de la communauté d’échange sont menés en unité de compensation qui s’appelle « Crossy » (abr. « Cr.»). Les règlements suivants des prix maximum s’appliquent dans la communauté d’échange:

• On doit calculer pas plus que 12 Cr par heure (1 Cr pour les 5 minutes), indépendant du caractère de travail
• Les prix-Crossy ne devraient pas surmonter la valeur numérique qui, compté en Euro, serait adéquat pour la même marchandise
• Des performances d’échange peuvent être offertes à un calcul mixte en monnaie nationale et Crossy si s’élèvent des frais supplémentaires en monnaie nationale avec la réalisation de la prestation. Il est interdit que la valeur numérique des frais supplémentaires calculés soit plus grande que la valeur numérique du prix-Crossy facturé.

La structure des prix pour des prestations d’échange facturés en Crossy n’est pas fixée fermement vers le bas (au sens des prix minimums) résulte plutôt de l’offre et la demande. Les participants ont le droit de la structure des prix libre en Crossy pour leurs prestations d’échange - en tenant compte des directives du prix maximum. Au début de l’activité d’échange de la communauté d’échange il est recommandé d’orienter la structure des prix selon les règles des directives du prix maximum : un Euro correspond à un Crossy pour les biens échangeables, une heure de travail correspond à 12 Crossy pour les prestations de service.

Dès qu’ils existent assez d’offres et demandes comparables il est recommandé d’orienter la structure des prix aux prix des annonces existantes.

Des chèques et autres manières de décompte

Des décomptes en Crossy peuvent être effectués soit par virement en ligne soit à l’aide des chèques-LETS. Ces chèques permettent l’échange dans des environnements ou il n’existe pas d’accès Internet. Chaque chèque représente une seule transaction d’échange.

Des formulaires des chèques-LETS en Across-LETS expirent six mois après qu’ils aient imprimées à l’aide du service Obelio. Des formulaires des chèques qui ont plus que 3 mois ne devraient plus être émis mais plutôt être anéantis.

Le récepteur d’un chèque est responsable et autorisé pour une écriture comptable dans le délai fixé des chèques émis dans l’Obelio. Le récepteur d’un chèque peut transmettre l’écriture comptable d’un chèque à un administrateur-LETS (par ex : puisqu’il même n’a pas d’accès Internet).

Autres manières de décompte – que des virements en ligne et chèques – ne sont pas permis. Des procédés sommaires des décomptes, comme des cahiers d’échange et des cartes d’échange, ne sont pas prévu pour AcrossLETS.

Décompte par des lieux externes d’un clearing et échange en unités de compensation d’autres systèmes d’échange

La communauté d’échange AcrossLETS ne participe pas aux procédés externes de décompte avec des lieux de Clearing. L’unité de compensation Crossy n’est pas convertible dans des unités de compensation d’autres systèmes d’échange et n’est pas négociable à travers des comptes d’échanges extérieurs, resp. n’est pas échangeable avec d’autres unités de compensation. Il n’est pas permis aux participants AcrossLETS d’exercer le métier des « bureaux du change » pour l’échange des Crossy contre des unités de compensation d’autres systèmes d’échange, resp. contre de l’argent.

Le limite du découvert des comptes de compensation

Les comptes de compensation de la communauté d’échange ont une limite de découvert de zéro. On ne peut pas prélever des montants des comptes de compensation qui aboutissaient à des montants négatifs. A l’exception de ce règlement sont les comptes de système qui peuvent présenter à titre provisoire et de mesure limitée des soldes du compte négatifs. Les règles ci-dessus esquissées (p.ex. la prime de la sécurisation de rotation) causent que les montants des comptes de système se dirigent à long terme vers zéro. Egalement les comptes d’échanges extérieurs peuvent montrer des montants négatifs.

Limite des valeurs actives

Les comptes de compensation dans la communauté d’échange ont une limite des valeurs actives vers le haut d’un million de Crossy. A l’exclusion de cette limite sont les comptes de système et les comptes d’échanges extérieurs.

Ce règlement ensemble avec la prime de la sécurisation de rotation est censé empêcher que les unités de compensation à quantité restreinte de la communauté AcrossLETS sont stockées dans les mains de quelque peu de participants pendant que dans la grande majorité de la communauté résulte un manque des unités de compensation. Les unités de compensation Crossy peuvent assumer leur fonction effectuant l’échange à long terme seulement quand elles ne sont pas stockées.

La quantité en circulation des unités de compensation

Chaque participant nouveau de l’échange met automatiquement en circulation 1000 Cr dans la communauté d’échange. La somme Crossy qui s’y ajoute est partiellement créditée du compte du participant nouveau en tant que capital de départ.

A travers le mécanisme de la redistribution de la sécurisation de rotation et d’autres mécanismes les valeurs actives du compte de système sont distribuées au fur et à mesure sans contrepartie à tous les participants de la région ou sont utilisées pour le resserrement du circuit-Crossy des participants retirant (Des applications ultérieures du compte de système : voir des comptes virtuels, des comptes d’échanges extérieurs, des comptes de rente).

La somme Crossy qui sera créditée des participants nouveaux en tant que capital de départ est un cadeau de la communauté d’échange aux participants nouveaux. Ce cadeau est nécessaire pour mettre en circulation des unités de compensation au début de l’activité d’échange. Il n’existe pas d’obligation de remboursement pour le capital de départ des participants retirant à la communauté d’échange (une telle obligation sera de toute façon à peine réalisable).

Chaque participant retirant prive la communauté d’échange automatiquement de1000 Cr des unités de compensation. Dans ce cas le montant du compte du participant retirant sera transféré dans un premier temps au compte de système. Le montant du compte du compte de système sera ensuite diminué de 1000 Cr. Après quoi le compte du participant retirant (qui est déjà en position de zéro) sera désactivé, resp. annulé. Les règles esquissées provoquent que la quantité des unités de compensation par participant actif s’élève toujours à 1000 Cr auquel cas une part de cette quantité sera « parquée » dans le compte de système au début de l’activité d’échange. La part des unités de compensation « parquées » se réduit au cours de l’activité d‘échange vers ca. 0 jusqu’à 50 Cr par participant.

La hauteur du montant du capital de départ s’adapte au montant du compte du compte de système de la région et le nombre total des participants de la région et est calculée du logiciel Obelio selon la formule suivante:

Montant du capital de départ = max (0, (-50 Cr + montant du compte de système / nombre de participants) *7/12.

Comme le montant du compte de système n’augmente normalement pas au dessus de 650 Cr. par participant il en suit de la formule que le montant du capital de départ s’élève à 0 jusqu’à 350 Cr. par participant nouveau.

Si le montant du compte de système est inférieur de 50 Cr par participant il en résulte que le capital de départ est zéro. Dans ce cas des participants nouveaux doivent acquérir d’abord leur montant des unités de compensation avant qu’ils puissent bénéficier des prestations d’échange de la part des autres participants. Cette situation correspond à l’état envisagé à longue terme, c’est-à-dire au fur et à mesure du temps les montants du compte de départ donnés en cadeau aux participants nouveaux baissent lentement vers zéro.

La quantité des unités de compensation en circulation s’élève TOUJOURS à 1000 Cr indépendant de la vitesse de circulation des unités de compensation et aussi des activités d’échange de la part des participants d’échange. Ce règlement peut mener avec une augmentation redoublée des activités d’échange à une chute libre du prix Crossy temporaire et limitée pour les prestations d’échange. Vice versa une hausse des prix Crossy peut arriver dans des phases d’une baisse forte d’activité d’échange qui toutefois sera limitée par les règlements des prix maximums (voir ci-dessus).

Possibilité de location et des intérêts, interdiction de dépôt, des activités de banque

Les participants peuvent prêter leurs sommes Crossy aux autres participants. On n’est pas censé de demander #des intérêts ou de prélever des frais pour des sommes Crossy prêtés. Les prêteurs Crossy sont dédommagés pour leur renoncement de liquidité temporaire et leur risque conclu seul par l’évitement de la prime de la sécurisation de rotation. Des participants qui se sont empruntés des sommes Crossy ne sont pas censés de prêter des sommes Crossy à autres participants, - aussi longtemps qu’ils n’ont pas remboursés ces sommes entièrement.

Des activités de banque (p.ex. le prêt des dépôts Crossy d’autrui) et l’utilisation des activités de banque à la base Crossy ne sont pas permis. Par ce règlement les dangers inflationniste qui vont de pair avec les activités de banque doivent être évités en sorte qu’Obelio et les participants d’échange ne tombent pas en dessous des directives restrictives et légales de l’autorité de contrôle bancaire.

Prime de la sécurisation de rotation et la redistribution

Une prime de la sécurisation de rotation de 1,5 % par trimestre sera prévalue sur tous les montants de compensation de la communauté d’échange (à l’exception des comptes virtuels). Ceci a l’effet sur tous les montants comme un intérêt négatif. Les primes de la sécurisation de rotation seront virées par trimestre et automatiquement des comptes des participants sur le compte de système de la région. Au calcul de la prime de la sécurisation de rotation s’applique le montant du moment à la fin du trimestre calendaire. Les encaissements de la prime de la sécurisation de rotation qui s’accumulent sur le compte de système de la région seront redistribués également à tous les participants de la région. Puisque la quantité des unités de compensation s’élève à 1000 Crossy par participant tous les participants seront crédités normalement de 15 Cr par trimestre en tant que virement automatique du compte de système.

Aux cas rares dans lesquels le compte de système de la région présente un montant négatif resp. présenterait après la redistribution cette redistribution sera suspendue ou bien réduite au degré nécessaire. Le montant du compte de système peut p.ex. devenir négatif à cause du fait que beaucoup de participants de la région relative se retirent en peu de temps et par conséquent beaucoup d’unités de compensation par unité de temps doivent être éliminé du compte de système.

Comptes de système

Pour chaque région AcrossLETS il existe exactement un compte de système.

Les comptes de système sont des comptes de compensation qui n’appartiennent à personne. Aucunes prestations d’échange doivent être créditer par le montant des comptes de système. Les comptes de système servent exclusivement au logiciel d’Obelio pour exécuter les mécanismes de ces règles du marché esquissés ici.

Le montant du moment et toutes les transactions exécutées à travers un compte de système sont publique à l’intérieur de la communauté d’échange. C’est-à-dire que chaque participant peut vérifier l’utilisation des unités de compensation qui transitent à travers les comptes de système de toutes les régions AcrossLETS.

Les unités de compensation qui se trouvent dans les comptes de système sont soumises à la prime de la sécurisation de rotation de même que les comptes des participants. A cause de cela l’hauteur de la redistribution est indépendante de l’hauteur de la part des unités de compensation « parqués » sur le compte de système.

Comptes virtuels

Des comptes virtuels sont comptes de compensation exclus de la prime de la sécurisation de rotation et du calcul de la quantité Crossy en circulation. Des exemples pour des comptes virtuels sont des comptes de rente et des comptes de commerces extérieurs. Par les règles du marché de la communauté d’échange il est assuré que des comptes virtuels ne peuvent être utilisés qu’en volume limité pour mise à disposition ou une contraction d’une liquidité à court terme. Il s’ensuit que des versements / retraits dans / hors des comptes de rente ne sont rendus possible que par acomptes limités et que les comptes des commerces extérieurs ne peuvent contracter qu’une fraction des unités de compensation en circulation. Un virement d’un compte de règlement régulier sur un compte virtuel a pour conséquence que le montant du virement sera crédité et du compte virtuel et aussi du compte de système. Un virement d’un compte virtuel sur un compte de règlement régulier a pour conséquence que et le compte virtuel et le compte de système sera débité du montant du virement.

Comptes des rentes

Des comptes des rentes sont des comptes virtuels que permettent d’accumuler de grands sommes par acomptes petits à long terme pour les payées plus tard par acomptes petits. Des comptes des rentes peuvent être utilisés p.ex. pour une pension de retraite.

Chaque participant peut ouvrir un seul compte de rente au maximum. Le compte de rente porte le nom d’utilisateur du participant avec un « R » (comme « rente ») là-derrière. La participante « Karin Mustermann » aurait p.ex. le nom d’utilisateur « Mustermann, Karin 1 » et son compte de rente porterait le nom « Mustermann, Karin 1R ». Ce dernier est le nom de compte que Karin Mustermann devrait inscrire pour ouvrir leur compte de rente avec « ouvrir sous-compte ».

Des comptes de rentes ne disposent pas d’un profil propre des coordonnées c’est-à-dire aucunes annonces peuvent être passées ou des messages envoyés. Des dépôts (c’est-à-dire des virements) dans le compte de rente sont facultatifs. Des versements dans le compte de rente sont limités à 100 Cr maximal par trimestre et participant.

Des retraits du compte de rente sont limités à un acompte 200 Cr au maximum par trimestre et participant. Ces limitations sont nécessaires pour ne pas entraver trop la stabilité de la circulation des unités de compensation in concernant l’inflation et la déflation par les comptes de rente.

Des participants reçoivent jusqu’au 80ième anniversaire automatiquement une rente par trimestre du compte de rente sur leur compte de compensation personnel d’un montant de 200 Cr si la somme accumulée dans le compte de rente dépasse la valeur de *800 Cr (80 – âge_en_années). Ce mécanisme doit assurer que la somme accumulée au compte de rente est rendue accessible à l’heure avant la fin de vie statistique du participant relatif en tant que liquidité disponible à court terme.

Des participants d’échange reçoivent à partir de leur 80ième anniversaire automatiquement une rente par trimestre par virement bancaire du compte de système sur leur compte de compensation personnel d’un montant d’un quarantième du montant existant dans leur compte de rente au 70ième anniversaire.

Des rentes accumulées ne peuvent pas être ni léguées ni cédées à autres participants d’échange. Des comptes de rente seront purgés à la mort ou à la retraite du participant sans contre-passation sur d’autres comptes.

Pour faire fonctionner le mécanisme des rentes de manière loyale les participants d’échange sont obligés de déclarer l’indication de leur date de naissance correctement envers Obelio.

Concept de région, comptes du commerce extérieur

Un concept de région est à la base de la communauté d’échange AcrossLETS. L’affiliation d’un compte à une région se définie par le code postal et le pays du domicile indiqué du titulaire du compte à l’entrée dans la communauté d’échange. La région une fois attribuée ne sera pas modifiée même après un déménagement dans une autre région de code postal c’est-à-dire les comptes ne peuvent pas se changer dans une autre région.

En Allemagne il y a actuellement 5 régions AcrossLETS selon les régions du code postal 0-1, 2-3, 4-5, 6-7, 8-9.

Le concept de région sert à rendre le système d’échange avec ses flux Crossy et ses montants de compensation plus facilement révisable localement pour les participants d’échange et à assurer la stabilité de la structure des prix. Ceci a pour conséquence que dans le commerce d’échange transrégional (« commerce extérieur ») domine à long terme un échange mutuel équilibré et que les unités de compensation en circulation ne s’accumulent pas dans quelques régions pendant qu’autres régions « appauvrissent ».

Autrement dit :le concept de région de la communauté d’échange est censé d’éviter des effets négatifs de la globalisation sans empêcher l’échange transrégional. Les annonces et les coordonnées des participants sont compréhensible pour tous les participants AcrossLETS.

Chaque région dispose exactement d’un seul compte du commerce extérieur Crossy lequel est un compte virtuel. Des comptes du commerce extérieur démarrent avec un montant de zéro et peuvent présenter des soldes négatifs ou positifs.

Des virements transrégionaux des unités de compensation seront transférés directement du compte de compensation à débiter de la région au compte de compensation recevant de l’autre région en sorte que les participants normalement ne s’aperçoivent pas du caractère transrégional de la transaction.

Avec toutes les transactions transrégionales se déroule toutefois une contre-passation automatique: le montant identique du compte de système de la région du destinataire du virement sera viré au compte de système de la région du compte à débiter.

A cause de la contre-passation la quantité des unités de compensation en circulation demeure au cours de la veille dans chaque région pendant l’échange transrégional.

Lors de virements transrégionaux s’opère en outre un virement automatique entre les comptes du commerce extérieur des régions associées. Ce virement est identique en somme et direction avec le virement lancé du participant.

Le compte du commerce extérieur contrôle et dirige le bilan du commerce extérieur de la région respective: Si l’import de prestation de la région est à long terme plus grand que l’export il ensuit que le montant du compte du commerce extérieur devient de plus en plus petit. Au moment que le montant du compte du commerce extérieur dépasse en tant que somme 20% de la quantité Crossy en circulation de la région respective l’import sera automatiquement arrêté.

C’est-à-dire, des virements de la région affectée ne seront plus acceptés du système. Des offres d’autres régions seront masqués dans la liste des annonces de la région, restent cependant trouvables par la fonction de recherche. Avec un import arrêté l’export de la région affectée reste en outre possible en sorte que le montant du compte de commerce extérieur se développe après quelque temps vers le haut. Seulement quand le montant négatif du compte de commerce extérieur reste inférieur en tant que somme à 10 % de la quantité Crossy en circulation dans cette région, l’import sera dégelé de nouveau.

Il en va de même à l’envers :

Si l’export de prestation de la région est à long terme plus grand que l’import il ensuit que le montant du compte du commerce extérieur devient de plus en plus grand. Au moment que le montant du compte du commerce extérieur dépasse 20 % de la quantité Crossy en circulation de la région respective l’export sera automatiquement arrêté.

C’est-à-dire des virements dedans la région affectée ne seront plus acceptés du système. Des demandes d’autres régions seront masquées dans la liste des annonces de la région, restent cependant trouvables par la fonction de recherche.

Avec un export arrêté l’import de la région affectée reste en outre possible en sorte que le montant du compte de commerce extérieur se développe après quelque temps ver le bas. Seulement quand le montant du compte de commerce extérieur reste inférieur à 10 % de la quantité Crossy en circulation dans la région, l’export sera dégelé de nouveau.

Du fait que deux régions soient concernées par une transaction d’échange transrégionale des blocages import/export peuvent être mise en vigueur dépendant selon quelle région présente un bilan du commerce extérieur inégalé.

Contributions des participants

Des contributions des participants seront prélevées exclusivement en Crossy. Les contributions des participants seront débitées automatiquement des comptes de compensation des participants d’échange. L’hauteur de ces contributions est réglée par la liste des contributions respectivement valable de la communauté d’échange.

Réclamations et conciliation

Lutz Jaitner offre un service de réclamation et conciliation aux participants d’échange. Des participants d’échange peuvent écrire des réclamations à l’autre participant au cas qu’ils constatent des défauts graves dans le comportement des prestations ou des règlements des comptes d’autres participants et ne peuvent pas parvenir à un accord aimable avec ceux-ci. Des réclamations doivent être tapées dans le type de message prévu. Des statistiques automatiques seront établies concernant des réclamations. Si le chiffre des réclamations écrites resp. reçues d’un participant comprend plus de 5 % des ses prestations d’échange fournies resp. reçues il en résulte un avertissement à ce sujet dans les annonces et coordonnées du participant.

Au cas des réclamations présentes ou des factures LETS à long terme non réglées un médiateur installé par Lutz Jaitner peut prendre contact avec des participants concernés et mener des conversations conciliatrices avec eux. Des médiateurs sont autorisés à lire tous les messages de réclamation, de changer les statistiques de réclamation, d’imposer des règlements aimables et effectuer des virements entre les comptes de compensation des participants concernés.

Vérification empirique, transparence, confidentialité, protection des donnés

Les participants et Lutz Jaitner sont obligés de traiter toutes les coordonnées enregistrées relatives aux participants confidentielles et de ne pas rendre accessible ces coordonnées à autres personnes hors de la communauté d’échange.

Parmi les coordonnées relatives aux participants comptent des annonces, des coordonnées, le lieu d’habitation, la date de naissance, les coordonnées bancaires, la liste des participants, les montants de compensation, les activités d’échange, les courriels – O et d’autres messages etc.

Pour garantir la vérification empirique de la circulation des unités de compensation et la transparence dans de la communauté d’échange les noms des participants et les montants de compensation du dernier bilan trimestriel sont publiques dans la communauté d’échange. C’est-à-dire que chaque participant peut vérifier les montants de la fin du trimestre de tous les participants. En outre s’appliquent les conventions légales de la protection des données du pays relatif et les conventions de la protection des données du service Obelio eLETS.

Règlement de la passivité

Des participants qui dans les derniers 8 trimestres n’ont démontrés aucune activité d’échange ou d’annonces sont considérés comme passifs.

Lutz Jaitner se réserve de bloquer les comptes de compensation des participants passifs. Des participants d’échange reçoivent de bonne heure avant le blocage imminent un avertissement par du courriel e-mail ou O-mail en sorte que les participants peuvent encore éviter le blocage par activité.

Des comptes bloqués peuvent être réactivés sur demande du participant. Dans ce cas le dernier montant avant le blocage sera reconstitué.

L’équilibre de l’échange mutuel

Les participants souscrivent un engagement moral envers la communauté d’échange d’équilibrer leur échange mutuel à long terme. Des participants qui concernant les prestations d’échange prennent seulement mais ne donnent jamais sont indésirables dans la communauté d’échange sauf des participants qui à cause de leur âge, une maladie ou un handicap sont empêchés de donner.

Lutz Jaitner peut bloquer les comptes de compensation des participants dont la disposition de donner n’est pas apparent pendant de longues périodes et qui en même temps dépensent les moyens disponibles de la redistribution de la sécurisation de rotation pour des prestations d’échange d’autrui. Des participants reçoivent de bonne heure avant le blocage imminent un avertissement par du courriel e-mail ou O-mail en sorte que les participants peuvent encore éviter le blocage par leurs propres prestations d’échange.

Durée de validité, résiliation

Ces règlements sont valables au moins si longtemps que le participant d’échange dispose d’un compte de compensation actif dans la communauté d’échange et l’utilise. Les utilisateurs Obelio peuvent arrêter l’utilisation à tout moment. Un message simple à Obelio (p.ex. e-mail ou O-mail) suffit comme résiliation pour arrêter tous les comptes de compensation. Au-delà de la fin de la durée d’utilisation et de la résiliation les conventions concernant « dates personnelles, coordonnées de contact et protection des données » (voir ci-dessus) subsistent. Ceci oblige les utilisateurs d’Obelio et Lutz Jaitner de traiter les dates personnelles de tous les utilisateurs à long terme confidentiel.

Clause salvatrice

Au cas qu’une ou plusieurs des règles du marché mentionnées ci-dessus soient inefficaces ou ne soient pas applicables par d’autres raisons toutes les autres règles demeurent valables.

Version de langue principale

Ce document « Règles du marché de la communauté d’échange AcrossLETS » existe en plusieurs traductions de langue. La version de langue principale au sens juridique est l’Allemand. Les autres versions ont été exécutées seulement à la fin du confort des utilisateurs.